Les moments de guerre font partie des pages les plus sombres de l’histoire de l’humanité. À ce jour, le monde a connu deux conflagrations de grande envergure. La Première Guerre mondiale s’est déroulée de 1914 à 1918. Elle a fait de nombreuses victimes et instauré une horreur jamais vécue auparavant. À la fin de la guerre, des solutions furent proposées. Loin d’être efficaces, celles-ci ont montré leurs limites avec la survenance du deuxième conflit mondial en 1939. Il a duré six années et s’est révélé plus sanglant que le premier. Une fois le conflit terminé, les responsables de la guerre furent portés devant un tribunal pénal pour répondre de leurs actes. Leur jugement historique s’est déroulé au cours du procès de Nuremberg. Fait incontournable des relations internationales, ce procès à duré près d’une année. Il s’est tenu dans un contexte particulier. Des jugements de référence y furent prononcés contre chacun des grands acteurs de la Seconde Guerre mondiale.

Le procès de Nuremberg, une audience historique

À la fin de la Deuxième Guerre mondiale, un procès s’est tenu pour juger les principaux acteurs du conflit. Il s’agit du procès de Nuremberg. Il s’est ouvert le 20 novembre 1945. S’étalant sur plus de dix mois, il a pris fin le 1er octobre 1946. Plus qu’un simple procès, il fait partie des classiques des relations internationales. Le procès de Nuremberg intègre en effet de nouvelles notions au préalable inexistantes en droit international. C’est justement pour cette raison qu’il garde à ce jour une certaine notoriété.

À Nuremberg, ce fût la première fois qu’une juridiction pénale internationale jugeait une affaire. L’inexistence de ce type de tribunal a poussé à la constitution du Tribunal militaire international. Ce dernier fut créé pour un jugement équitable et impartial des prévenus. Il ne statuera uniquement que pour cette occasion et ne servira donc plus ultérieurement.

Le procès de Nuremberg a été intenté par les Alliées. Grands vainqueurs de la Guerre, ceux-ci ont voulu appliquer une sanction juridique aux meneurs de l’Allemagne nazie. Après de nombreux échanges, une liste de 24 grands responsables du Troisième Reich fut retenue. Ces derniers seront alors les inculpés. Par la suite, seulement 21 d’entre eux se présenteront au tribunal. Les trois autres qui figuraient sur la liste, n’ayant pas pu se rendre au procès. Robert Ley s’est suicidé le 25 octobre 1945, Martin Bormann n’a pas été retrouvé et Gustav Krupp fût déclaré médicalement inapte à être jugé.

Composition des parties et déroulement du procès de Nuremberg

La composition de la cour au procès de Nuremberg fut décidée de commun accord par les puissances alliées. Ceci a pour but d’assurer une participation effective chacune d’elle à l’organisation et au déroulement du procès. Ainsi, chaque État désigna un juge et un juge suppléant. Henri Donnedieu de Vabres et Robert Falco pour la France, Francis Biddle et John Parker pour les États-Unis, Geoffrey Lawrence et Normann Birkett pour le Royaume-Uni et Iona T. Nikitchenko ainsi que A. F. Volchov pour l’URSS. Le procès fut placé sous la présidence du juge britannique Geoffrey Lawrence.

Chaque État envoya également un procureur assisté d’une équipe de substituts et d’avocats pour la constitution du Ministère public. Le procès de Nuremberg s’est déroulé suivant la procédure accusatoire. Le 20 novembre 1945 dès l’ouverture du procès, l’acte d’accusation des prévenus a été lu pour une durée de 5 heures. Ceci a révélé les chefs d’accusation retenus contre les prévenus. Au total, 4 chefs d’accusation sont retenus : complot, crime contre la paix, crime de guerre, et crime contre l’humanité. C’est la première fois que l’accusation crime contre l’humanité fût employée.

Après la première audience, tous les accusés plaideront non-coupable le 21 octobre 1945. En tout, 402 audiences publiques constitueront le procès de Nuremberg. Au cours de ceux-ci, l’accusation et la défense fourniront des preuves écrites, des témoignages afin de convaincre la cour. Pour rappel, chacun des accusés put librement choisir son avocat. Seules les organisations inculpées reçurent des avocats commis d’office.

Les grandes décisions du Tribunal militaire international

Le procès de Nuremberg dura longtemps sous le regard de la communauté internationale. Relayé par les médias, il a offert à tout le monde un aperçu de l’expression de la justice internationale. Durant des mois, les audiences s’enchaînent. Les accusés finiront eux aussi par s’exprimer à la barre. Leurs propos seront examinés par la cour qui rendra son jugement, les 30 septembre et 1er octobre 1946 Après dix longs mois de procès, chaque accusé est fixé sur son sort.

À l’issue du procès, tous les accusés ne furent pas trouvé coupables. Trois d’entre eux ont été acquittés. Il s’agit de Hjalmar Schacht, Franz von Papen, Hans Fritzsche. Les 18 restants furent déclarés coupables. Quatre des accusés ont écopé de plusieurs années de prison. Il s’agit de Konstantin von Neurath, Albert Speer, Baldur von Schirach et Karl Dönitz. Trois autres écopèrent d’une peine de prison à vie. Il s’agit notamment de Rudolf Hess, Walther Funk et Erich Raeder. Ce fut la première fois que la peine capitale a été prononcée.

Douze des accusés furent alors condamnés à mort par pendaison. Il s’agit notamment de Hermann Göring, Joachim von Ribbentrop, Wilhelm Keitel, Julius Streicher, Ernst Kaltenbrunner, Alfred Rosenberg, Hans Frank, Wilhelm Frick, Fritz Sauckel, Alfred Jodl, Arthur Seyss-Inquart et Martin Bormann (jugé par contumace). Ils seront exécutés le 16 octobre 1946 à l’exception de Göring et Bormann. Le premier s’est suicidé dans la nuit du jour du suicide et le dernier est retrouvé mort depuis 1945 sera retrouvé des années plus tard.

Le procès de Nuremberg est donc l’un des faits les plus marquants du droit international. Il a permis une très grande avancée de la justice internationale. Sa mise en œuvre longtemps pensée par les puissances alliées a été un franc succès. Son déroulement et sa conduite à bon terme ont permis un jugement effectif des accusés. Mieux, au-delà de la justice rendue, c’est le droit international lui même qui a été impacté. Aujourd’hui encore, de nombreuses pratiques s’inspirent du procès de Nuremberg. Grâce à ce premier jugement pénal international, les États sont parvenus à mieux penser le jugement des criminels internationaux. Des juridictions compétentes ont donc été crées à cet effet. Aussi, les notions nouvellement abordées lors du procès de Nuremberg font désormais partie intégrante du droit international à ce jour. Si donc la justice internationale rayonne aujourd’hui, il faut retourner à Nuremberg pour en voir les prémices.