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Blog Automobile / Moto

Contrat auto : que faire après la résiliation par l’assurance ?

par Jos 25 janvier 2022
352

Sommaire :

  • Comment obtenir un nouveau contrat auto en cas de résiliation ?
    • Contrat auto : le recours à un courtier en assurance
    • Les démarches pour obtenir ce nouveau contrat auto
  • Contrat auto : les raisons d’une résiliation de contrat par l’assurance
    • Si vous ne payez pas la cotisation du contrat auto
    • Si vous effectuez une fausse déclaration ou une omission
    • Si l’assureur constate une aggravation du risque
    • Si vous avez commis un sinistre

Lorsque vous avez un contrat d’assurance auto auprès d’une compagnie, vous avez la possibilité de résilier votre contrat selon certaines conditions. Cependant, l’inverse est également possible puisque votre assurance peut choisir de ne pas reconduire votre contrat auto pour de multiples raisons. Que pouvez-vous faire si vous voyez votre contrat auto résilié par votre assurance ?

Comment obtenir un nouveau contrat auto en cas de résiliation ?

Selon le Code des assurances, une compagnie a tout à fait le droit de résilier votre contrat auto. Elle doit le mentionner par courrier au moins deux mois à l’avance afin de respecter un préavis.

Contrat auto : le recours à un courtier en assurance

Si vous êtes dans ce cas, vous pouvez vous demander comment faire pour obtenir un nouveau contrat auto dans les plus brefs délais. Pour ce faire, vous pouvez passer par un courtier en assurance. Travaillant avec la plupart des assureurs, ce dernier représente la meilleure solution afin d’obtenir une assurance voiture en ligne à un prix très intéressant. En passant par un courtier en assurance, vous êtes sûr de trouver l’offre qui correspond le mieux à vos besoins. Cette compagnie vous permet d’avoir un contrat auto rapidement, tout en bénéficiant de nombreux avantages que vous offrait votre ancien assureur (assistance 7 j/7 et 24 h/24, garanties et options selon la formule d’assurance choisie…).

Les démarches pour obtenir ce nouveau contrat auto

Si vous êtes un assuré résilié, sinistré ou malussé, il est donc possible de démarcher un courtier en assurance. Vous pouvez effectuer une demande de devis en ligne. Pour ce faire, vous devez répondre à plusieurs questions afin que le courtier puisse définir votre profil.

Il fera ensuite un comparatif d’offres auprès des assureurs afin de vous proposer le contrat le plus adapté à votre situation. Dès lors cette comparaison effectuée, vous pourrez choisir votre type de contrat entre l’assurance tiers simple, l’assurance tiers plus et l’assurance tous risques. Après avoir effectué votre choix, vous pourrez souscrire votre contrat auto en ligne et ainsi rouler sereinement avec votre voiture.

Contrat auto : les raisons d’une résiliation de contrat par l’assurance

En plus du fait d’être prévenu 2 mois avant échéance de votre résiliation, d’autres situations peuvent pousser votre assurance à résilier votre contrat auto.

Si vous ne payez pas la cotisation du contrat auto

Après 10 jours suivant la date d’échéance de votre contrat, si l’assureur se rend compte que vous n’avez pas payé votre cotisation, il peut vous relancer afin que vous effectuiez la régularisation. Il vous adressera alors une mise en demeure de règlement de votre cotisation. Vous aurez 30 jours pour régulariser la situation. Si vous ne le faites pas, votre assureur peut résilier votre contrat sous 10 jours à la fin de ce délai. Sur cette période, vous ne bénéficiez plus de votre contrat auto tant que la situation n’est pas revenue à la normale.

Si vous effectuez une fausse déclaration ou une omission

Au moment de l’établissement de votre contrat, vous devez fournir différentes informations à votre assureur, comme l’ajout d’un second conducteur, le nombre de mois d’assurance ou encore le modèle de votre voiture. Si vous réalisez une fausse déclaration ou oubliez de mentionner un élément, votre assureur peut résilier votre contrat auto. Vous recevrez une lettre recommandée et aurez 10 jours pour retrouver une nouvelle compagnie d’assurance. Votre ancien assureur vous remboursera les périodes non assurées.

Si l’assureur constate une aggravation du risque

Les déclarations que vous faites pour votre contrat peuvent entraîner des changements de la part de votre assureur. Ce dernier peut notamment vous augmenter votre contrat auto s’il estime que le risque encouru est plus élevé. C’est notamment le cas en cas de nouveau conducteur pour votre voiture. Vous pouvez refuser cette augmentation, auquel cas votre contrat est résilié dans les 30 jours. Votre assureur peut également refuser de couvrir ce nouveau risque. Votre contrat auto sera alors résilié dans les 10 jours suivant cette notification de refus. Dans ce cas vous devrez payer les cotisations non remboursées.

Si vous avez commis un sinistre

Dans votre contrat auto, il se peut qu’un sinistre entraîne la résiliation de votre contrat. Deux raisons peuvent engendrer cette décision :

  • en cas d’accident commis sous l’emprise de stupéfiant ou en état d’ivresse,
  • en cas de suspension d’un mois minimum ou d’annulation de permis.

L’assureur doit vous en informer par lettre recommandée avant de voir le contrat résilier 30 jours après la notification. Il vous rembourse également le reste à courir. Il est donc intéressant de passer par un courtier en assurance afin de trouver une solution adaptée à sa situation et à ses besoins.

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